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titres de transaction

Contexte d'utilisation:  Comptabilité > Typologie
Catégorie comptable de titres, désignant des titres détenus en portefeuille dont l'intention est la revente (position longue) ou le rachat (position courte) dans un délai inférieur à 6 mois.
Ils doivent être négociables sur un marché liquide, et le prix de marché doit être constamment accessible. Sous réserve que ces conditions soient respectées, tous types de titres (à revenu fixe ou variable) peuvent être classés dans cette catégorie.
Les deux autres catégories comptables de titres sont:
  • les titres de placement
  • les titres d'investissement
Les titres de transaction sont classiquement ceux qui se trouvent dans les portefeuilles de trading, d'arbitrage ou de market making.
La durée de détention maximale des titres de transaction étant fixée à six mois par la réglementation, tout titre détenu depuis plus de six mois doit être transféré soit dans la catégorie titres de placement, soit dans celle des titres d'investissement. La réglementation prévoit trois cas de dérogation à cette règle :
  • Cas d'opérations de couverture : si, pour une ligne de titres déterminée, l'établissement justifie d'une opération de couverture d'un instrument financier évalué au prix de marché, il est possible de maintenir les titres concernés en titres de transaction.
  • Cas d'opérations d'arbitrage : si, pour une ligne de titres déterminée, l'établissement justifie d'un engagement de vente dans le cadre d'une opération d'arbitrage effectuée sur un marché organisé ou assimilé, ces titres peuvent être maintenus en portefeuille de transaction.
  • Cas des sociétés exerçant une activité de tenue de marché, dans la mesure où le titre fait l'objet d'une rotation effective et d'un volume d'opérations significatif.

Traitement comptable

Comptabilisation à l'entrée en portefeuille

Les titres de transaction entrent dans le portefeuille à leur coût d'acquisition, intérêts courus et frais d'acquisition inclus.

Evaluation en date d'arrêtée

L'évaluation des titres de transaction se fait au cours de marché le plus récent (en “mark-to-market”). Les plus- ou moins-values sont portées en compte de résultats.

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