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Instructions de règlement-livraison  (IRL) - Définition financière

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Traductions:      EN  settlement instructions (n.) , standing settlement instructions (n.pl.)     ES  instrucciones de liquidación (n.f.)     DE  Abwicklungsanweisungen (n.f.pl.) , Abwicklungsinstruktionen (n.f.) , Lieferinstruktionen (n.f.) , Lieferweisungen (n.f.) , Settlement-Instruktionen (n.f.pl.) 
Synonyme:  instructions de règlement

  Définition concise du terme instructions de règlement-livraison

Données indiquant le dépositaire et le numéro de compte-titres à utiliser pour le dénouement d'un achat ou une vente de titres.

  Définition complète du terme instructions de règlement-livraison

Les IRL doivent être précisés à chaque conclusion d'une opération d'achat ou de vente de titres. Elles se composent généralement de la centrale de clearing à utiliser, et du numéro de compte titres. (Exemple: Euroclear 12345).
Le compte peut être ouvert au nom du détenteur de titres lui-même, ou alors au nom d'un conservateur de titres, qui gère le règlement et la livraison des opérations au nom du détenteur des titres.
Certaines entités, comme par exemple BNP Paribas Securities Services (BPSS), se sont spécialisées dans le rôle de dépositaire pour compte d'entreprises ou de sociétés financières.

 Informations complémentaires pour cette définition

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